Pour les Travailleurs Non-Salariés, la couverture proposée par le Régime Obligatoire est généralement insuffisante. Il est donc nécessaire de recourir à la souscription d’un contrat de Prévoyance spécifique.
I. Prestations versées au titre du Régime obligatoire : CARMF
Le régime obligatoire de prévoyance des médecins généralistes est la Caisse Autonome de Retraite des médecins de France (CARMF). Les prestations versées par cet organisme dépendent de 3 classes de cotisation, déterminées en fonction de leurs revenus exprimés en PASS :
Classe A : revenus inférieurs à 1 PASS
Classe B : revenus compris entre 1 et 3 PASS
Classe C : revenus supérieurs à 3 PASS
Ainsi, en cas d’incapacité, une indemnité journalière est versée à compter du 91e jour d’arrêt :
Classe A : 69 €
Classe B : 103,50 €
Classe C : 138 €
Pour l’Invalidité définitive, le montant annuel moyen versé dépend également de la classe de cotisation :
Classe A : 16 128 €
Classe B : 20 160 €
Classe C : 26 880 €
Ces versements peuvent être majorés selon certaines conditions (faibles ressources du conjoints, enfants à charge…).
En cas de décès, un capital de 60 00 € est versé aux ayants droits. Une rente de conjoint et une rente éducation viennent compléter cette indemnisation.
II. Applications concrètes :
1. le régime obligatoire ne compense pas la perte de revenu…
Exemple pour un Médecin Généraliste de 40 ans avec un revenu moyen de 92 000 €, soit 7 560 € mensuels (classe B) :
- Arrêt de travail (90 jours) :
- Prestation de 0 €
- Après 90 jours, indemnisation par la CARMF : 3 090 €
- Invalidité (calcul sur la base d’une retraite à taux plein) : 1 680 €
- En cas de décès : 60 000 €
2. … et rend nécessaire le recours à un contrat de prévoyance complémentaire
Objectif : limiter l’impact d’un arrêt de travail sur les revenus de l’assuré
La perte de revenu est en moyenne de 40 %. La souscription d’un contrat de Prévoyance TNS va permettre d’atténuer l’impact de l’arrêt de travail et le maintien de revenus à niveau constant.
- Arrêt de travail (90 jours) :
- Avec contrat THESIA : 4 480 €
- Après 90 jours, indemnisation CARMF + THESIA : 7 569 €
- Invalidité CARMF + THESIA : 6 159 € + Capital Invalidité dès 33% (30 000 €)
- En cas de décès : 60 000 € (CARMF) + 109 000 € (THESIA)
Solution mise en place : contrat THESIA TNS PRO avec Indemnités journalières de 149,32 € soit 4 480 € par mois (franchise 15/3/3). Pour un assuré de 40 ans, la cotisation correspondante se situe autour de 126 € par mois. Cette cotisation est déductible pour les garanties souscrites dans le cadre de la fiscalité Madelin
Chez THESIA, chaque dossier fait l’objet une étude spécifique. Votre courtier ou conseiller en gestion de patrimoine est également là pour vous conseiller et vous orienter afin de répondre au plus juste à vos besoins.
Les avantages du contrat THESIA TNS PRO :
- des garanties optionnelles étendues : décès accidentel, rente conjoint, rente éducation, frais généraux
- des garanties en inclusion pour une couverture maximale : double effet, capital immédiat, indemnité spécifique en cas d’invalidité, même partielle, exonération des cotisations en cas d’arrêt de travail
