Les prestations versées dans le cadre d’un contrat de Prévoyance individuelle peuvent prendre la forme d’un versement en capital (mettant généralement un terme au contrat) ou d’une rente exprimée sous la forme d’Indemnités Journalières.

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Parfois le choix du mode de versement peut être formulé à l’adhésion lorsque le contrat propose les deux modes de règlement. En fonction des contrats et surtout des buts d’assurance, il est important de s’assurer de l’adéquation des garanties avec le besoin de prévoyance.

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A- L’Assurance Emprunteur

Pour les contrats souscrits en couverture d’un prêt, le versement sous forme de rente peut s’avérer contraignant :

• Le versement d’une rente, à terme échu (parfois trimestriellement), n’exonère pas l’assuré de s’acquitter du remboursement périodique de son prêt : ce dernier représente toujours une charge administrative.

• De plus, si l’indemnité repose sur un principe indemnitaire (voir notre dossier à ce sujet : Les dossiers de la Prévoyance : Indemnitaire ou forfaitaire ?), elle serait calculée en fonction de la perte effective de revenu de l’assuré et sous déduction de toute somme perçue par ailleurs. A ce titre, une charge financière résiduelle persisterait.

Pour les contrats souscrits en couverture d’un prêt, il peut être plus avantageux de souscrire le versement en capital :

• L’Invalidité subie par l’assuré aura également pour conséquences une augmentation des frais à supporter : aménagement du lieu de vie, besoins en appareillage spécifique, recours à une aide-ménagère… A ce titre, le versement de l’indemnisation sous forme de capital permettra de solder le prêt et ainsi supprimer un poste de dépense.

• Si le prêt a pour objet l’acquisition de la Résidence Principale : le lieu de vie pourrait ne plus être adapté à la nouvelle situation de l’assuré. Ainsi, solder le prêt en versant le capital restant dû permet de simplifier et rationaliser la recherche de solutions alternatives : mise en location du bien, revente…

B- La Prévoyance Individuelle pour les indépendants

Il peut être plus intéressant de privilégier le versement d’une rente lorsqu’il s’agit de couvrir les revenus de l’assuré.

Le besoin de couverture sera calculé sur une moyenne des revenus annuels et la garantie sera versée à terme échu : pour les contrats de Prévoyance pour les Indépendants, le choix d’un versement en rente est obligatoire pour pouvoir bénéficier de la fiscalité Madelin (les primes d’assurance sont déductibles des revenus imposables).

En ce cas, cette indemnisation périodique permet à l’assuré des bénéficier de règlements réguliers pouvant parfois être revalorisés. La durée d’indemnisation peut varier : pour en rente temporaire, le règlement s’arrêtera lorsque l’assuré fera valoir ses droits à une pension de retraite, la rente viagère (généralement plus faible) étant quant à elle versée jusqu’au décès.

C- L’Invalidité pour un contrat au bénéfice de l’entreprise (Contrat HOMME CLE)

L’objectif est d’assurer la pérennité de l’entreprise, compenser la perte de résultat consécutif à l’indisponibilité du collaborateur et assurer son remplacement.

En conséquence le versement d’une rente serait inadapté à une pareille situation. C’est pourquoi la fiscalité spécifique de ce produit s’applique si l’indemnité de cette garantie est en capital.

S’assurer que les garanties conviennent bien au besoin des clients est indispensable avant toute souscription.