Pour les Travailleurs Non-Salariés, la couverture proposée par le Régime Obligatoire est généralement insuffisante. Il est donc nécessaire de recourir à la souscription d’un contrat de Prévoyance spécifique.
Le régime de prévoyance des avocats est la Caisse Nationale des Barreaux Français (CNBF).
Les prestations versées par cet organisme sont les suivantes :
· En cas d’arrêt de travail : Indemnités journalières de 90 € à compter du 90e jour
· En cas d’invalidité : une Indemnisation limitée basée sur les droits à la retraite (environ 48 € / jour pour une retraite à taux plein)
· En cas de Décès : un capital de 34 000 € (augmenté à 50 000 € à partir de 2023 €)
En complément, les avocats ont la possibilité de souscrire un contrat auprès de La Prévoyance des Avocats (LPA) qui délivre une indemnité journalière de 61 € jusqu’au 90e jours d’arrêt.
Mais les versements effectués par ces deux organismes peuvent s’avérer insuffisants.
Exemple pour un revenu moyen estimé à 5 000 € mensuels :
- Arrêt de travail (90 jours) :
- 0 € si non affilié LPA
- Si affilié LPA : 1 830 €
- Après 90 jours, indemnisation par la CNBF : 2 700 €
- Invalidité (calcul sur la base d’une retraite à taux plein) : 1 437 €
- En cas de décès : 50 000 €
La perte de revenu est en moyenne de 60 %.
Mettre en place un contrat de Prévoyance complémentaire permettra de limiter l’impact d’un arrêt de travail sur les revenus de l’assuré.
- Arrêt de travail (90 jours) :
- Avec contrat THESIA seul : 2 300 €
- Avec LPA et contrat THESIA : 4 130 €
- Après 90 jours, indemnisation CNBF + THESIA : 5 000 €
- Invalidité CNBF + THESIA : 3 717 € + Capital Invalidité dès 33% (30 000 €)
- En cas de décès : 50 000 € + 60 000 €
Solution mise en place :
Contrat THESIA TNS PRO avec Indemnités journalières de 76,71 € soit 2 300 € par mois (franchise 30/3/3). Pour un assuré de 40 ans, la cotisation correspondante se situe autour de 50 € par mois. Cette cotisation est déductible pour les garanties souscrites dans le cadre de la fiscalité Madelin.
Chez THESIA, chaque dossier fait l’objet une étude spécifique. Votre courtier ou conseiller en gestion de patrimoine est également là pour vous conseiller et vous orienter afin de répondre au plus juste à vos besoins.
Nota Bene :
- les modalités d’indemnisation peuvent varier en fonction du barreau dont dépend l’assuré, de son ancienneté ou l’origine du sinistre
- le régime obligatoire ne délivre aucune indemnisation en cas d’invalidité inférieure à 66%
Le contrat THESIA TNS PRO verse une indemnisation dès 33% d’invalidité
Les avantages du contrat THESIA TNS PRO :
- des garanties optionnelles étendues : décès accidentel, rente conjoint, rente éducation, frais généraux
- des garanties en inclusion pour une couverture maximale : double effet, capital immédiat, indemnité spécifique en cas d’invalidité, même partielle, exonération des cotisations en cas d’arrêt de travail